Mais pourquoi tu fais de la régulation des télécoms ?

25 janvier 2020
Ça fait cinq ans que je fais ça, et on me pose parfois la question. A quoi ça sert ces heures de travail bénévole pour répondre à des consultations au nom de la Fédération FDN ? Cet article a l'ambition d'expliquer deux choses : pourquoi, selon moi, c'est important de réguler les télécoms, et pourquoi j'ai un espèce de kink obscur pour lire des rapports de l'ARCEP au petit déjeuner.

Pas de marché, pas de régulation

La régulation des télécoms est un exercice ingrat, articulé sur une idée simple : si l'on n'encadre pas les opérateurs, ils tournent en rond.

Cette idée d'encadrer l'activité des entreprises présuppose deux choses, qu'il faut accepter comme prémisses : l'économie de marché et l'état de droit. Oui, parce que pas de marché, ça veut dire pas de marché à réguler.

Bon, en gros, l'économie de marché, c'est le système qui correspond à : l'échange de biens et services avec des conventions communes.

 En soi, s'échanger des trucs, c'est pas si mal : comme tout le monde sait faire des choses différentes, on peut tirer parti de cette diversité en s'entre-proposant ce que nous savons faire (fabriquer des meubles, couper les cheveux, coder un site web...). Chacun prend et donne en fonction de ses besoins et de ses ressources.

 Tu vois le marché en bas de chez toi le samedi ? Ben c'est le même principe. Par exemple, je produis beaucoup de salades, donc je peux en proposer plein sur le marché. Mais je ne sais pas cultiver les tomates. C'est mon voisin qui en propose. On peut s'échanger les salades et les tomates. Toi, sur le marché tu vas prendre autant de salades et de tomates dont tu as besoin, parce que tu ne sais pas cultiver du tout, et en échange tu vas donner de l'argent à ceux qui savent faire, pour qu'après eux ils aillent acheter d'autres choses dont ils ont besoin avec.

On a une convention commune : l'argent. Tous les clients donnent des euros aux marchands et tous les marchands acceptent des euros en échange de leurs produits.

Je reviens à mes salades. Au début du marché la salade est à, mettons, 1€. C'est le prix que ça me coûte de les cultiver. Mais à la fin du marché, il me reste trois salades et la queue à mon stand est looongue. Je peux considérer que, puisque tout le monde veut de mes salades, mais qu'il n'y en a pas assez pour tout le monde, je monte le prix. S'il m'était resté quasi toutes mes salades à la fin du marché, j'aurais au contraire eu tendance à les brader.

Tadaa, voilà la loi de l'offre et de la demande. Ça, c'est, un peu à la hache, comment un marché fonctionne. On demande, on offre, on se met d'accord.

Actuellement, notre manière de faire (mais il y en a d'autres : le troc est une manière d'échanger des choses sur un marché sans argent, par exemple), c'est ce qu'on appelle le capitalisme : nous seulement on s'échange des trucs contre de l'argent, mais en plus, le but du jeu, c'est d'amasser le plus possible d'argent (tu vois les règles du Monopoly ?).

 

Dans un monde idéal, mon histoire de salades fonctionne : tout le monde est raisonnable, tout le monde achète strictement ce dont il a besoin, personne ne fait *exprès* de produire très très peu de salades juste pour augmenter les prix, personne ne songe à garder les tomates en chambre froide pour les sortir hors-saison et les revendre à prix d'or parce qu'il sera le seul à en avoir en décembre. 

Sauf que : 1/ les humains ne sont pas *complètement* rationnels (no shit, Sherlock) et leurs choix ne sont pas *toujours* issus d'un calcul raisonné articulé sur leurs stricts besoins : ils ont un passé, des émotions, des envies... 2/ Le capitalisme implique une tendance sérieuse à vouloir toujours plus d'argent *et* à favoriser les inégalités 3/ Les humains ont des droits fondamentaux et sont insérés dans une société donnée, merci de ne pas faire n'importe quoi avec ces deux choses-là.

Oui donc non seulement les humains ne sont pas rationnels (découverte de l'économie dans les années 80, alors qu'on sait ça depuis le Ve siècle avant JC, ces gens sont-ils sérieux ?) mais en plus le système économique qu'on utilise actuellement est vicié : il implique la poursuite d'intérêts individualistes à court terme (c'est le fondement du capitalisme). Il implique, en d'autres termes, d'être tenté de se torcher avec l'intérêt général dès que l'occasion se présente.

- C'est vraiment obligé, cet hôpital au fin fond de la cambrousse là ? Ça coûte cher.

Tout ça fait que, dans la vraie vie, l'économie de marché capitaliste marche quand même rudement moins bien que sur le papier, En tout cas pour les 99%, ceux qui ne profitent pas de la tendance du système à accroitre les inégalités.

Comme on n'est pas, en tant que 99% de gens que ça arrange pas tant que ça, enchantés à l'idée de casser tout tout de suite juste parce que : le capitalisme, on s'est dit que bon, à défaut de trouver mieux, on allait encadrer ce système. 

 

Et donc, apparait la régulation. 

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La régulation c'est en gros : un système de règles du jeu (ce n'est pas fair play de profiter d'une position dominante sur un marché pour le dominer encore plus, par exemple), des sanctions en cas de manquement, et quelqu'un qui surveille et applique ces sanctions.

Ce que j'aime beaucoup dans cette histoire c'est qu'il faut quelque part accepter de jouer le jeu du capitalisme pour réguler. Mais en faisant ça, immédiatement, on implique que ça ne marche pas tout seul. C'est, systémiquement, vicié. J'aime beaucoup cette pirouette intellectuelle-là. 

La lecture bisounours de ce que je viens de dire, c'est : on va raisonner les entreprises pour les remettre dans le droit chemin, et ça ira mieux. Or, je sais que dès qu'on lève les mesures de régulation, ça recommence. Comme je l'ai dit plus haut, ce système est vicié dès le départ. Ça ne peut *pas* fonctionner dans l'intérêt des 99%. En fait, plus je fais de la régulation, moins je crois au capitalisme.  

Si je ne crois pas au fait qu'on puisse raisonner les entreprises, je crois que pour qu'on puisse survivre dans ce système, il faut leur tordre le bras. J'y verrais presque une forme de devoir moral. Tant qu'on n'a pas d'autre système économique, il faut qu'il y ait des garde-fous. Articulés sur nos droits fondamentaux. Plus on veille à enrayer ce système, plus on a de chances qu'il ne fasse pas complètement n'importe quoi. On a un système économique qui est fait pour produire des inégalités. Autant partir du principe, qu'ici, on ne pense l'économie de marché à la base de la régulation que pour dire : ce truc va dans le mur. Il faut encadrer ce truc, ou nous aussi, on ira dans le mur.

 

Empêcher de tourner en rond

Mettre des garde-fous, pour revenir à nos mout...nos régulations, c'est introduire, dans l'économie de marché, du droit. Voici donc notre deuxième pilier : l'état de droit. Qui, résume Wikipédia, « est une théorie qui affirme que l'État doit se soumettre aux droits fondamentaux de l'homme ». Pour aller très vite là encore (et rester sur la théorie, je veux juste expliquer le principe), on bâtit un système de droit qui a pour principe les droits fondamentaux des citoyens, et va donc défendre les faibles contre les forts pour que leurs droits soient respectés.

Le principe que je veux faire comprendre là c'est qu'on met en place un système de règles du jeu articulé autour de principes fondamentaux qui n'ont rien à voir avec la poursuite du profit. Ce qui va permettre de recadrer une entreprise qui ne respecte pas ses consommateurs, par exemple.  

C'est donc l'état de droit qui permet de donner la voix au faible contre le fort, c'est ça qui garantit qu'on ne peut pas bafouer les droits fondamentaux sans raison --il faut un procès et donc prouver qu'il y a une bonne raison de le faire. C'est un rouage essentiel de l'exercice de nos libertés. Ce n'est pas parfait, certes, la justice aujourd'hui est ce qu'elle est, OK, mais c'est pour moi une pierre angulaire dans notre démocratie qui mérite qu'on bataille un peu.

Parce que les consommateurs sont avant tout des citoyens. Les entreprises que sont les opérateurs de télécommunications aujourd'hui ne sont pas faites pour s'adresser à des citoyens, elles s'adressent à des cerveaux disponibles et des globes oculaires. Il est bon de leur rappeler les règles du jeu de temps en temps, sinon elles s'assoient vite sur la question. C'est pas rentable, un citoyen.

L'allégorie la plus parlante qui me vient est celle proposée par Soriano dans son post de blog racontant ses aventures canadiennes : ce groupe (en scupture, quand il y a plusieurs personnages, ce n'est plus une statue, c'est un groupe), intitulé « Man Controlling Trade » représente un homme aux prises avec un cheval. J'ai de la chance, le régulateur n'a pas développé sur cette image, donc je me permets (ça me fait réviser l'histoire de l'art, j'aime bien).


Man controlling trade,  Michael Lantz, 1942. Photo : Sébastien Soriano

 

Si on s'attarde cinq minutes dessus, on repère plusieurs éléments. Le premier, c'est qu'il y a bien deux dynamiques, un rapport de force : rien n'est joué d'avance. On n'a absolument pas un régulateur qui s'impose aux opérateurs comme ça. Bien sûr qu'il y a la loi et que les opérateurs sont tenus de la respecter. Mais la loi ne fait pas tout. Les opérateurs contournent, passent par la fenêtre quand on ferme la porte, ouvrent des contentieux...il y a un vrai rapport de force. Pas forcément toujours conflictuel --parfois il y a du dialogue. Dans le groupe statuaire, on a un animal qui pourrait être domestiqué, mais qui ne l'est pas tout à fait : il regarde l'homme, mais il semble malgré tout vouloir s'élancer dans la direction opposée, s'il n'était pas fermement tenu par cet homme, arc-bouté sur lui.

C'est d'autant plus important à noter que, de l'autre côté de l'avenue, il y a un autre groupe sculptural où c'est le cheval qui a l'air de mener la danse, et l'homme est en difficulté. Le rapport de force n'est jamais gagné.

La comparaison cheval/homme que propose le groupe statuaire n'est pas anodine. Le cheval, c'est toute une symbolique de l'élan sauvage, de l'instinct, des passions qui motivent à aller de l'avant. L'homme, torse nu, pourrait faire penser à un travailleur aux champs ou un ouvrier. J'ai cherché, je suis toujours dubitative, mais le style du groupe me fait vraiment penser à du réalisme socialiste, le style canonique des statues commmunistes, comme celle de Marx et Engels à Berlin (à cause des corps très épais, les grosses mains et les gros pieds, notamment), même si c'est étonnant de trouver ce type de style en Amérique du Nord. 

(Si l'on a envie de sur-interpréter un peu on pourrait se dire que le rapport de force ici, c'est la classe la plus nombreuse, celle qui travaille, qui essaye de juguler le marché --mû par les plus puissants, ceux qui investissent-- pour qu'il ne se mette pas à la piétiner. Mais je pense que je sur-interprète. Dites-moi, les pros de l'histoire de l'art, si je déconne.)

Ce que j'aurais aimé voir dans ce groupe et qu'on ne voit pas, c'est le rapport entre une dynamique collective et une dynamique individuelle. Ici, il n'y a qu'un homme qui essaye de maitriser le cheval. En réalité, la régulation, c'est plusieurs personnes (pas forcément aussi fortes que ce monsieur bien campé sur ses jambes, mais ensemble et bien coordonnées) qui essayent de maîtriser l'animal.. Le pouvoir économique des acteurs du marché est loin d'être négligeable, il donne cette capacité à se débattre, à payer des personnes pour traiter les contentieux et faire du lobbying. Ce qui pèse contre eux, c'est la légitimité d'une société qui s'organise autour des entreprises pour dire : non, on n'ira pas par là, ça va tout péter, on se calme.

 

Arrivé là dans mon exposé, on pourrait se dire que de toutes façons, le capitalisme, per se, amène à casser la société, et que ce truc, c'est un travail pour Sisyphe, ça ne donnera jamais rien, les entreprises trouveront toujours moyen de nous la faire à l'envers. Et donc réitérer la question : mais pourquoi se fatiguer ?

Ben parce qu'on se respecte. Parce que ce sont toutes les brèches ménagées dans le capitalisme qui le rendent supportable et que si on ne les gardait pas ouvertes, ce serait encore plus pénible. Parce que les droits fondamentaux sont bien trop importants et qu'ils fondent aussi notre dignité en tant qu'êtres humains --tu sens venir Kant là ? Comme on se respecte, on ne peut pas se transformer direct en serpillère et inviter les 1% à s'essuyer les pieds dessus. 

 Je crois que ça vaut le coup d'aller, même si c'est incroyablement ingrat, jouer à Sisyphe.

 

Un marché pas comme les autres

 Maintenant deux mots sur les télécoms dans cette histoire. Nous avons besoin de fournisseurs d'accès à Internet. Nous avons besoin d'opérateurs pour déployer des infrastructures, pour faire marcher le réseau. Nous en avons besoin parce qu'aujourd'hui Internet est l'outil duquel nous nous dotons pour communiquer, pour nous informer. Ce n'est pas un marché comme les autres. On n'y vend pas des chaussures ou des montres. On y vend l'accès à un droit fondamental. On y vend l'accès aux nouvelles des cousins en Australie, à la discussion avec les copains aux Pays-Bas, à mediapart.fr, au figaro.fr, aux tutos sur Youtube, à ces heures à se perdre dans Wikipédia...C'est pas un bien de consommation, c'est faire société, ça.

Le Conseil Constitutionnel a d'ailleurs statué sur la question en 2009 : « La liberté de communication et d'expression, énoncée à l'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, fait l'objet d'une constante jurisprudence protectrice par le Conseil constitutionnel (voir dernièrement décision n°2009-577 DC du 3 mars 2009). Cette liberté implique aujourd'hui, eu égard au développement généralisé d'internet et à son importance pour la participation à la vie démocratique et à l'expression des idées et des opinions, la liberté d'accéder à ces services de communication au public en ligne. » [3]

 

L'enjeu est là.

 

Encore une fois, dans tous les domaines, la régulation économique empêche le marché --et les acteurs les plus puissants du marché-- de tout casser d'un point de vue social. Mais dans un marché comme celui-là, c'est d'autant plus important qu'il y a une prise *directe* entre ce que font les opérateurs et la manière dont on fait société. 

 

Apprendre, comprendre, respirer

Voilà. Vous avez une idée un peu précise de pourquoi la régulation c'est important. C'est une des raisons pour lesquelles je fais ça, parce que c'est d'abord un engagement militant. Mais pas seulement. 

Depuis cinq ans, j'apprends la régulation des télécoms en faisant. En répondant à des consultations, en me documentant sur les sujets, en cherchant des précisions, en posant des questions aux gens autour de moi. Ça prend du temps. Le bénévolat permet de mobiliser ce temps (en kiffant, au passage, de manger toute cette information). Je fais ça sur mon temps libre parce que je fais ça à la base en tant que responsable associative, et que je tiens à être indépendante dans mon travail militant. Mais aussi parce que je kiffe, juste.

J'aime beaucoup le travail sur la régulation parce que j'aime beaucoup apprendre des choses nouvelles. Je ne suis pas chercheuse dans la vie pour rien. S'intéresser à un domaine plutôt technique, où il y a beaucoup de vocabulaire métier, où mes études ne me donnent aucune notion préalable pour comprendre, ça ressemble aussi à une sorte de gros puzzle hyper compliqué, que j'ai beaucoup de plaisir à démêler. C'est ce que j'expliquais, brièvement, dans Un petit bateau en papier. C'est un peu pour ça que je me suis lancée dedans alors que je n'avais pas du tout le profil. Un peu par défi. Et si j'apprenais une chose ou deux ?

La régulation, je trouve, permet aussi « d'attraper » les télécoms autrement que par l'angle technique. Je n'ai pas la légitimité d'expliquer le bien fondé de poser une armoire de rue là ou là. J'ai celle pour m'appuyer sur des textes pour analyser la société. Alors si ça sert pour déployer des réseaux d'une manière qui n'explose pas le tissu social, c'est cool. Je trouve que c'est une manière un peu décalée, mais pertinente, de me servir de ce que j'ai appris pour construire la société dont j'ai envie. J'aime bien me dire que je trouve une application utile, bien qu'inattendue, à mon éducation très littéraire.

Bon, c'est à double tranchant parce que du coup je me sens également rarement légitime pour m'exprimer sur le sujet, même si ce que je dis est pertinent...un bon exemple est le temps qu'il m'a fallu pour finaliser et publier ce billet de blog (un an ou deux..). J'y travaille j'y travaille.

 

Il y a une dernière chose, c'est le retour positif que ça me procure. En dehors d'être satisfaite d'apprendre des choses et qu'en plus ces choses peuvent avoir un impact dans le monde, je veux dire.

La régulation des télécoms, comme tous les domaines très fermés, et difficiles d'accès aux profanes, demande beaucoup d'efforts pour progresser. Il y a une grosse marche d'apprentissage. Mais, une fois qu'on y est, on finit par « faire partie de la famille ». Et ça, pour quelqu'un dont le pseudo est quota_atypique, c'est très agréable. Vous me voyez honorée :)

La légende urbaine qui court à mon sujet --comme quoi je travaillerais à l'Arcep-- me fait toujours plaisir en même temps qu'elle me gêne un peu. C'est très agréable d'être confondue avec quelqu'un dont c'est le métier de faire ce travail, parce que ça donne une forme de légitimité à ma formation autodidacte. On se sent un peu faire partie du club. Mais en même temps je suis très gênée parce que ce n'est pas vrai, et que loin de moi l'idée d'usurper le travail des arcepiens, qui, *eux*, ont fait leur droit. Je ne reste qu'une autodidacte après tout.

De ce fait, je suis probablement plus proche de l'ARCEP que la moyenne des gens qui lui répondent. Les équipes ont toujours eu la délicatesse d'avoir une attitude ultra constructive. Il y a eu des mois où j'ai eu plus de reward de la part des équipes du régulateur que des bénévoles de ma propre association. J'essaye, au mieux, de bien séparer la relation chaleureuse que j'entretiens avec l'institution (j'assume mal d'être un peu fan de l'Arcep...) de mon avis en tant que présidente sur la politique de régulation choisie par l'institution (non, se sentir à l'aise avec des gens ne veut pas dire qu'on est toujours d'accord sur tout, heureusement).

 

Voilà pourquoi je fais de la régulation des télécoms. On va pas se le cacher, ce travail offre surtout une respiration bienvenue dans ma thèse, en plus d'être utile et passionante. 

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